Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE BUGANAÏ
AUDEMARD, EARL Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3661845
Date de dépôt :
03/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2029
DOMAINE DE BUGANAÏ de AUDEMARD

Présentation de la marque DOMAINE DE BUGANAÏ

Déposée le 3 juillet 2009 par la société AUDEMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE BUGANAÏ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-32 du 7 août 2009.

Le déposant est la société AUDEMARD domicilié(e) 33 rue Jean Aicard - 83890 - BESSE SUR ISSOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 523 290 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DE BUGANAÏ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3661845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE BUGANAÏ arrivera à expiration en date du 3 juillet 2029.

AUDEMARD a également déposé les autres marques suivantes : BUGANAY


AUDEMARD, EARL Exploitation agricole à responsabilité limitée - 33 rue Jean Aicard - 83890 - BESSE SUR ISSOLE - France - SIREN 422523290


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2019 n°2712973 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-17

Vins de pays ou vins d'appellation d'origine.